Titre de séjour : ce qu’il faut savoir

Le titre de séjour temporaire est la demande la plus populaire pour prolonger le séjour en France, présentée par les étrangers. Il peut y avoir de nombreuses raisons de résidence temporaire, la plus populaire d'entre elles étant bien sûr le travail, qui constitue la majorité dominante des demandes soumises. Cet article décrit, à notre avis, le sujet compliqué de l'obtention d'un permis de séjour temporaire de manière exhaustive.

Titre de séjour : qu’est-ce c’est concrètement ?

Le titre de séjour est un document délivré par le préfet à un étranger qui a fait la demande auprès des autorités compétentes. Un titre de séjour est octroyé si les conditions qui sont à l’origine de la requête de ce titre motivent le séjour de l'individu ou du demandeur en question sur le territoire de la France. Si vous voulez faire une demande ou renouveler un titre de séjour, vous pouvez être aidé par cette structure en cliquant ici.

La carte de séjour est un document qui non seulement confirme l'identité de l'étranger pendant son séjour sur le territoire français, mais lui donne également le droit de franchir plusieurs fois la frontière sans avoir besoin d'obtenir un visa. Après l'obtention d'un titre de séjour temporaire et l'impression de la carte de séjour, la carte de séjour est récupérée par l'étranger en personne.

À qui s'adresse ce titre ?

Un titre de séjour offre la possibilité à un individu de passer un court moment ou de courtes vacances sur territoire d’un pays donné. Un permis peut également être accordé à un étranger qui a l'intention d'exercer ou de poursuivre un travail consistant à exercer une fonction (également en tant que mandataire) dans le conseil d'administration d'une société par actions ou d'une société à responsabilité limitée dont l'étranger ne possède pas les actions ou les actions. Le titre est accordé pour une période de plus de 3 mois avec la possibilité de demander des titres ultérieurs. 

Titre de séjour : comment soumettre une demande ?

Selon le type de titre de séjour, un étranger soumet généralement une demande en personne ou en ligne, au plus tard le dernier jour de séjour légal sur le territoire de la France, à la préfecture compétente pour le lieu de son séjour. Lors du dépôt de la demande, l'étranger est tenu de présenter ses empreintes digitales et de présenter l'original d'un document de voyage valide (passeport). 

Si la demande de permis de séjour temporaire a été déposée dans les délais et que la demande ne comportait pas des insuffisances ou des oublis ou si ces derniers ont été complétés dans les délais, la préfecture confirme le dépôt de la demande. 

La préfecture rend une décision accordant un titre de séjour temporaire à un étranger au plus tôt après 2 mois à compter de la date d'ouverture de la procédure. Cela est dû à la nécessité d'analyser les preuves et d'obtenir des informations sur l'étranger auprès d'autorités telles que les gardes-frontières, le siège de la police (la police contrôle l'étranger à son lieu de résidence) ou l'agence de sécurité intérieure (si le séjour de l'étranger constitue une menace pour la défense et l'ordre public).